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Code – Livre IX : Titre 2 EPI
Art IX 2-18 : Les travailleurs ne pourront, en aucun cas, emporter chez eux les EPI prescrits par le présent titre. Ces équipements de protection devront rester dans l'entreprise, le service, l'établissement ou le chantier où ils sont utilisés, ou y être rapportés après la journée de travail.
Toutefois, les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux travailleurs faisant partie d'équipes itinérantes ou qui sont occupés loin des entreprises, services ou établissements auxquels ils sont attachés et qui, de ce fait, ne rejoignent pas régulièrement ceux-ci après leur journée de travail, pour autant que le travail que ces travailleurs effectuent ne comporte pas de risque de contamination ou d'infection.
POINT D'ATTENTION : les poussières fines, l'amiante, etc. constituent un risque de cat. III => ces substances peuvent présenter un risque « grave ».
Art IX 2-20 :
L'employeur doit assurer à ses frais l'entretien, le nettoyage, la désinfection, la réparation et le renouvellement en temps utile des EPI, et ceci pour en assurer le bon fonctionnement.
L'entretien, le nettoyage, la désinfection et la réparation des EPI sont effectués conformément aux indications contenues dans la notice d'utilisation du fabricant.
